Marque expirée - Marque en non vigueur

VERTEOS
DELTALYO & VALMY, SAS

Numéro de dépôt :
3690332
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/11/2019
VERTEOS de DELTALYO & VALMY

Présentation de la marque VERTEOS

Déposée le 12 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTALYO & VALMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VERTEOS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTALYO & VALMY domicilié(e) 225 rue de CHARLIEU - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 080 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE, Maître Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTEOS est expirée depuis le 12 novembre 2019.

DELTALYO & VALMY a également déposé les autres marques suivantes : CANULE 33 , CANULE 33 , SPIREOR , VERTEOS , VALMY


DELTALYO & VALMY, SAS - 225 rue de CHARLIEU - 42300 - ROANNE - France - SIREN 448080200


JURIS ECONOMIQUE, Maître Jean-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires ; appareils et instruments de réanimation ; respirateurs pour soins intensifs, appareils pour la respiration artificielle ; respirateurs d'anesthésie ; masques d'anesthésie, masques d'anesthésie à usage unique, masques utilisés par le personnel médical, masques de réanimation ; insufflateurs ; ventilateurs d'anesthésie ; circuits (tuyaux) de respiration d'anesthésie ; ballons (sacs) de respiration.

Appareils de ventilation ; diffuseurs d'irrigation goutte à goutte (accessoires d'irrigation) ; générateurs de gaz.